classer leurs documents de manière à en permettre le repérage et à établir et tenir à jour une liste de classement indiquant l'ordre selon lequel les documents sont classés. © 2013-2020 Reverso Technologies Inc. All rights reserved.Ces exemples peuvent contenir des mots vulgaires liés à votre rechercheCes exemples peuvent contenir des mots familiers liés à votre recherche

In this regard, the secretariat should be asked to A ce propos, un Etat membre a pensé que cette mesure permettraet de budget (C/6) dans le projet de document C/5 soumis à la Conférence générale.on the Draft Programme and Budget (C/6) into the draft C/5 document submitted to the General Conference.de leurs activités dans le domaine de l'environnement.La SousCommission, dans sa résolution 2001/17 en date du 16 août 2001, adoptée sans vote, ayant pris note de la décision 2001/113 de la Commission des droits de l'homme, en dateaux droits de l'homme, et de soumettre ce document à la Sous-Commission à sa cinquante-quatrième session.In its resolution 2001/17 of 16 August 2001, adopted without a vote, the Sub-Commission took note of Commission on Human Rights decision 2001/113 of 25 April 2001 and decided to entrustsubmitting it to the Sub-Commission at its fifty-fourth session.de financement, à soumettre au Président de l'Assemblée, pour examen et décision en 2005.the President of the Assembly for its consideration and decision in 2005. rivière répond effectivement aux critères du RRPC, l'étapeIf the background study indicates that the river does indeed meet CHRS guidelines, the nextAfin de répondre à ses engagements internationaux, leLes personnes concernées peuvent modifier les données afin que celles-ci répondent mieux à better correspond to their current needs, meaning thatDans ce contexte, le CAR/PP a préparé cette étude sur les meilleures techniques disponibles (MTD) et les meilleures pratiques environnementales (MPE) pour le traitement des déchetsleurs pratiques en matière de traitement des déchets dangereux.In this context, the RAC/CP prepared the present review on Best Available Techniques (BATs) and Best Environmental Practices (BEPs) for hazardous waste treatment incountries to improve their hazardous waste treatment practices.ultérieurement au reste des universitaires présents.pour éclaircir la voie à suivre pour certaines des principales questions en suspens.Secondly, the programming process has been significantly rationalisedLorsqu'un expéditeur de fret ne peut pas fournir immédiatement deWhen the freight forwarder cannot immediately furnish proof of theles espaces publics et de loisirs, le "working waterfront", le logement, le développement économique, les zones naturelles, le changement climatique, le transport par voie d'eau.be organised on several topics: public and leisure areas, the "working waterfront", housing, economic development, nature zones, climate change and transport by water.directrices concernant les circonstances et les conditions dans lesquelles la planification de la réduction des déchets est indiquée.the circumstances in which and the conditions under Plus de vingt représentants des ONG membres du comité d'organisation se sont rendus sur place afin de discuter des impacts de laMore than 20 representatives from NGOs members of the organizational committee were present to discuss the results of this year's GCE ail dresse un compte rendu renfermant des opinions ou des commentaires exprimés par des lecteurs choisis relativement au contenu de ce document.For all its research publications, the Committee has adopted aby a predetermined readership regarding the contents of the discussion paper.Dans le cadre de ces directives, les exploitants sont dansIl a proposé de trier les méthodes figurant dans la listeHe offered to screen validated methods from the current ceux dispensés de consigner par écrit les résultats d'évaluation desAccordingly, employers (except for those exempted from recording the risk assessment2   Quand la durée du voyage prévu dépasse huit heures pour le transport des solipèdes domestiques et des animaux domestiques des espèces bovine, ovine, caprine et2   Where the intended journey time exceeds eight hours for the transport of domestic solipeds and domestic animals of the bovine, ovine, caprine and porcine species,Enfin, dans un souci de faciliter les échanges de vues sur la question et à des fins de transparence, mais sans préjudice dedes visites familiales prévues pour l'exercice 2010.Finally, in the spirit of facilitating discussion on the issue and in the interests of transparency, but without prejudice to furtherorientations aux institutions et organes concernant les aspects du traitement des dossiers personnels qui ont trait à la protection des données à caractère personnel.bodies on the data protection aspects of the processing in the context of personal files.Requête la plus fréquente dans le dictionnaire français :
Traductions en contexte de "établir un document" en français-anglais avec Reverso Context : La Commission a pris note de ces informations et a invité l'IRU à établir un document sur la question pour examen à sa prochaine session. Cette liste doit être suffisamment précise pour faciliter l'exercice du droit d'accès. Vous avez en revanche l’obligation d’établir un document unique d'évaluation des risques professionnels par établissement si votre entreprise en compte plusieurs.


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