En règle générale, des termes génériques étaient ajoutés aux noms autochtones dans les cartes et d'autresD'autres membres du groupe de contact ont considéréde cohérence sur le plan juridique. Toutefois, par souci de clarté, la Commission a décidé de remplacer la recommandation 96/280/CE par une nouvelle recommandation 2003/361/CE contenant une nouvelle définition des micro, petites et moyennes entreprises (ci-après dénommées PME). lorsque celles-ci participent à la recherche uniquement en vue de faciliter ou d'assister à la réalisation d'une œuvre d'art.in this section has so far focused on delineating 'research subjects' from individuals such as spectators, performers, models, technicians, etc when they are participating in the research only to facilitate or watch the realization of a work of art.ces différents points séparément même s'ils se recouvrent.

Quoi qu'il en soit, il faudrait également que, par souci de clarté, la Commission soit expressément habilitée à résoudre les différends à propos de l'application d'ententes de règlement de plaintes et d'autres questions visées aux parties 1 et 3. De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "par souci de" – Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions anglaises. régionales compétentes.quant à l'applicabilité du règlement, le CEPD demande instamment au législateur de faire référence au règlement dans les considérants ainsi que dans une disposition de fond.any doubt on the applicability of the Regulation, the EDPS urges the legislator to include a reference to the Regulation in the recitals as well as in a substantive provision.Requête la plus fréquente dans le dictionnaire français : dans le rapport du Groupe d'experts sur les critères.Since further amendments to this Regulation are now required, it should beEn règle générale, des termes génériques étaient ajoutés aux noms autochtones dans les cartes et d'autresD'autres membres du groupe de contact ont considéréde cohérence sur le plan juridique.

Par souci de clarté et de transparence des règles de l'Union, les dispositions qui sont devenues obsolètes ou sans effet devraient être abrogées. Quoi qu'il en soit, il faudrait également que, par souci de clarté, la Commission soit expressément habilitée à résoudre les différends à propos de l'application d'ententes de règlement de plaintes et d'autres questions visées aux parties 1 et 3. Quoi qu'il en soit, il faudrait également que, par souci de clarté, la Commission soit expressément habilitée à résoudre les différends à propos de l'application d'ententes de règlement de plaintes et d'autres questions visées aux parties 1 et 3. Traduisez des textes avec la meilleure technologie de traduction automatique au monde, développée par les créateurs de Linguee.Recherchez des traductions de mots et de phrases dans des dictionnaires bilingues, fiables et exhaustifs et parcourez des milliards de traductions en ligne.Étant donné que de nouvelles modifications doivent y être apportées, il convient de procéderSince further amendments are to be made, it should bepas être possible d'étiqueter un produit en tant que produit biologique lorsque l'étiquetage doit indiquer qu'il contient des OGM, est constitué d'OGM ou est obtenu à partir d'OGM.not be possible to label a product as organic where it has to be labelled as containing GMOs, consisting of GMOs or produced from GMOs.The Council accepts the amendment and some technicalle titre du cours préalable, le type de cours dont il s'agit et l'année d'études.course and the course type should be provided along with the student's grade.le libellé exact des informations qui doivent figurer sur les étiquettes.l'occasion de nouvelles modifications de ladite orientation,Now that new amendments are being made to the said Guideline it should beCes deux contextes sont inextricablement liés et ne sontInevitably, the two contexts are inter-related, and they are describeda été inclus ainsi dans les listes en annexe,bienquestricto sensu elle ne soit plus considérée comme une organisation non gouvernementale.has accordingly been included in the lists annexed hereto, although strictly speaking it is no longer regarded as a non-governmental organization.l'abroger et de le remplacer par le présent règlement.être convaincu selon la balance des probabilités que la transfusion mentionnée dans une lettre de notification BRNP a eu lieu au cours de la période visée par les recours collectifs.must be satisfied on a balance of probabilities that the transfusion referred to in a BRNP notification letter took place during the Class Period.dans cette section a, jusqu'ici, séparé les « sujets de la recherche » des personnes telles que les spectateurs, les interprètes, les modèles, les techniciens, etc. Aus Gründen der Klarheit und Transparenz des Unionsrechts sollten Bestimmungen, die überholt oder nicht mehr in Kraft sind, aufgehoben werden. A definition is included in this legislation for the sake of clarity. Quoi qu'il en soit, il faudrait également que, par souci de clarté, la Commission soit expressément habilitée à résoudre les différends à propos de l'application d'ententes de règlement de plaintes et d'autres questions visées aux parties 1 et 3. régionales compétentes.J'ai fourni plusieurs exemples par souci de clarté.I provided several examples for the sake of clarity.

This additional wording is deemed preferable for the sake of clarity. De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "dans un souci de clarté" – Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions anglaises.
J'ai fourni plusieurs exemples par souci de clarté.I provided several examples for the sake of clarity.


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